BRS Noisiel : Bail Réel Solidaire Noisiel 

BRS Noisiel

Noisiel est également une commune de Seine-et-Marne, voisine de Brou-sur-Chantereine. Les prix de l’immobilier à Noisiel sont généralement plus élevés que dans les communes environnantes, en raison de sa proximité avec Paris et de son cadre agréable. Le BRS Noisiel permet de redonner la possibilité d’accéder à la propriété à davantage de foyers.

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BRS à Noisiel : Quelle zone ?

La zone BRS Noisiel est la zone A dans le département du Seine-et-Marne.

Quels programmes BRS à Noisiel ?

Elle compte environ 16 000 habitants. La tendance démographique est légèrement à la hausse. Le besoin en logement est présent, notamment pour les familles à la recherche de maisons avec jardin.

Des programmes en BRS Noisiel sont en cours de réflexion.

L’achat via bail réel solidaire est autorisé lorsque les revenus du foyer sont en dessous de certains limites de revenus.

Plafonds de ressources en Bail Réel Solidaire à Noisiel

Ainsi les maxima de revenus de l’année N-2 à ne pas dépasser pour être éligible à l’obtention d’un logement en BRS à Noisiel.

Composition du foyerPlafonds BRS en zone A
1 personne seule 37 581 €
2 personnes sans personne à charge (hors jeune ménage*)56 169 €
3 personnes ou personne seule + 1 personne à charge ou jeune ménage*73 630 €
4 personnes ou personne seule + 2 personnes à charge87 909 €
5 personnes ou personne seule + 3 personnes à charge104 592 €
6 personnes personnes ou personne seule + 4 personnes à charge117 694 €
Personne supplémentaire13 116 €

*A partir de 2024, un jeune ménage est désigné comme un couple (personnes mariées, vivant en concubinage ou liées par un pacte civil de solidarité) dont la somme des âges révolus ne dépasse pas 55 ans.  

María, une femme célibataire d’origine espagnole, travaille comme aide-soignante dans une maison de retraite de Noisiel. Elle souhaite utiliser le BRS Noisiel pour acheter un petit appartement afin de créer son propre foyer et être plus proche de son lieu de travail.

Quels avantages en BRS à Noisiel ?

  • Economiser entre 25% et 50% sur le prix d’achat du logement par rapport au marché à Noisiel
  • Avoir droit à une exonération partielle de la taxe foncière
  • Bénéficier d’une TVA réduite à 5,5% au lieu de 20%
  • Avoir une garantie de revente du logement

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