BRS Sèvres : Bail Réel Solidaire Sèvres 

BRS Sèvres

Sèvres, nichée dans les Hauts-de-Seine, est entourée de Boulogne-Billancourt, Meudon, Chaville et Ville-d’Avray. Les prix de l’immobilier y sont élevés, reflétant sa proximité avec Paris et son attrait résidentiel. Le BRS Sèvres permet de rendre davantage accessible la propriété.

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BRS à Sèvres : Quelle zone ?

La zone BRS Sèvres est la zone A dans le département des Hauts-de-Seine.

Quels programmes BRS à Sèvres ?

Avec une population d’environ 24 000 habitants, cette ville pittoresque est réputée pour sa célèbre Manufacture de Sèvres et ses jardins verdoyants. Historiquement, Sèvres était un lieu de villégiature prisé par la noblesse française. Aujourd’hui, elle attire une population diverse et dynamique. La tendance démographique est à la stabilité, avec une demande constante en logements.

Des programmes en BRS Sèvres sont en projet.

L’obtention d’un logement en BRS est permis lorsque les revenus du foyer se limitent à certains maxima de revenus.

Plafonds de ressources en Bail Réel Solidaire à Sèvres

Voici les maxima de revenus de l’année N-2 à avoir en tête pour envisager à l’acquisition d’un logement en BRS à Sèvres.

Composition du foyerPlafonds BRS en zone A
1 personne seule 37 581 €
2 personnes sans personne à charge (hors jeune ménage*)56 169 €
3 personnes ou personne seule + 1 personne à charge ou jeune ménage*73 630 €
4 personnes ou personne seule + 2 personnes à charge87 909 €
5 personnes ou personne seule + 3 personnes à charge104 592 €
6 personnes personnes ou personne seule + 4 personnes à charge117 694 €
Personne supplémentaire13 116 €

*A partir de 2024, un jeune ménage est désigné comme un couple (personnes mariées, vivant en concubinage ou liées par un pacte civil de solidarité) dont la somme des âges révolus ne dépasse pas 55 ans.  

Julien, un célibataire heureux, exerce le métier de graphiste à Sèvres. Il économise chaque mois pour acheter un petit appartement grâce au BRS Sèvres, espérant enfin avoir un chez-soi où il se sentira pleinement chez lui. Idéalement un T3 où il pourra avoir son studio pour ses créations plastiques.

Quels avantages en BRS à Sèvres ?

  • Economiser entre 25% et 50% sur le prix d’achat du logement par rapport au marché à Sèvres
  • Avoir droit à une exonération partielle de la taxe foncière
  • Bénéficier d’une TVA réduite à 5,5% au lieu de 20%
  • Avoir une garantie de revente du logement

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Quelles différences entre le Prix maîtrisé à Sèvres et le BRS à Sèvres ?

Le Prix Maîtrisé à Sèvres donne la possibilité également de devenir propriétaire à prix réduit seulement dans le cas de la primo-accession.

Le BRS à Sèvres ne rend pas obligatoire cette restriction.

Quelles différences entre le PSLA à Sèvres et le BRS à Sèvres?

Le PSLA à Sèvres est une possibilité d’accession à la propriété en deux temps :

  • Dans un premier temps, les accédants restent locataires et paient une redevance locative et une redevance acquisitive.
  • Après cette période et après avoir évalué leur capacité de remboursement, ils ont la possibilité de devenir entièrement propriétaire à Sèvres.

Le BRS à Sèvres n’impose pas cette phase locative. Les accédants sont directement propriétaires à Sèvres.

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  • Vous avez des logements en BRS en cours de commercialisation ou à commercialiser ?
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