Rosny-sous-Bois, commune de la Seine-Saint-Denis, est proche de Montreuil, Noisy-le-Sec et Fontenay-sous-Bois. Les prix de l’immobilier y sont élevés, surtout pour les appartements, en raison de sa demande soutenue et de sa bonne desserte en transports en commun. Le BRS Rosny-sous-Bois a été conçu pour rendre davantage accessible la propriété au plus grand nombre.
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- BRS à Rosny-sous-Bois : Quelle zone ?
- Quels programmes BRS à Rosny-sous-Bois ?
- Plafonds de ressources en Bail Réel Solidaire à Rosny-sous-Bois
- Quels avantages en BRS à Rosny-sous-Bois ?
- Quelles différences entre le Prix maîtrisé à Rosny-sous-Bois et le BRS à Rosny-sous-Bois ?
- Quelles différences entre le PSLA à Rosny-sous-Bois et le BRS à Rosny-sous-Bois?
BRS à Rosny-sous-Bois : Quelle zone ?
La zone BRS Rosny-sous-Bois se trouve en zone A dans le département de la Seine-Saint-Denis.
Quels programmes BRS à Rosny-sous-Bois ?
Rosny-sous-Bois compte environ 45 000 habitants. Anciennement un village agricole, Rosny-sous-Bois s’est développée avec l’urbanisation au XXe siècle. La tendance démographique est à la hausse, avec une population dynamique attirée par sa proximité avec Paris.
Des programmes en BRS Rosny-sous-Bois sont en projet.
L’achat via bail réel solidaire est accessible lorsque les revenus du foyer restent inférieurs à certains maxima de ressources.
Plafonds de ressources en Bail Réel Solidaire à Rosny-sous-Bois
Voici les plafonds de ressources de l’année N-2 à respecter pour prétendre à l’acquisition d’un logement en BRS à Rosny-sous-Bois.
| Composition du foyer | Plafonds BRS en zone A |
| 1 personne seule | 37 581 € |
| 2 personnes sans personne à charge (hors jeune ménage*) | 56 169 € |
| 3 personnes ou personne seule + 1 personne à charge ou jeune ménage* | 73 630 € |
| 4 personnes ou personne seule + 2 personnes à charge | 87 909 € |
| 5 personnes ou personne seule + 3 personnes à charge | 104 592 € |
| 6 personnes personnes ou personne seule + 4 personnes à charge | 117 694 € |
| Personne supplémentaire | 13 116 € |
*A partir de 2024, un jeune ménage est désigné comme un couple (personnes mariées, vivant en concubinage ou liées par un pacte civil de solidarité) dont la somme des âges révolus ne dépasse pas 55 ans.
Sylvie, 65 ans, ancienne secrétaire, vit seule dans un modeste appartement. Après des années de travail, elle envisage d’utiliser le BRS pour acheter un petit studio à Rosny-sous-Bois, où elle pourrait passer sa retraite en toute tranquillité chez elle propriétaire de son bien.
Quels avantages en BRS à Rosny-sous-Bois ?
- Economiser entre 25% et 50% sur le prix d’achat du logement par rapport au marché à Rosny-sous-Bois
- Avoir droit à une exonération partielle de la taxe foncière
- Bénéficier d’une TVA réduite à 5,5% au lieu de 20%
- Avoir une garantie de revente du logement
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Quelles différences entre le Prix maîtrisé à Rosny-sous-Bois et le BRS à Rosny-sous-Bois ?
Le Prix Maîtrisé à Rosny-sous-Bois permet aussi de devenir propriétaire à prix réduit seulement dans le cas de la primo-accession.
Le BRS à Rosny-sous-Bois ne rend pas obligatoire cette restriction.
Quelles différences entre le PSLA à Rosny-sous-Bois et le BRS à Rosny-sous-Bois?
Le PSLA à Rosny-sous-Bois est une possibilité d’accession à la propriété en deux temps :
- Pendant une première période, les accédants demeurent locataires et paient une redevance locative et une redevance acquisitive.
- Après cette phase et après avoir fait le point sur leur capacité de remboursement, ils ont la possibilité de devenir totalement propriétaire à Rosny-sous-Bois.
Le BRS à Rosny-sous-Bois n’impose pas cette période où le futur acquéreur reste locataire. Les accédants sont directement propriétaires à Rosny-sous-Bois.
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