Valbonne, commune située dans les Alpes-Maritimes, est proche de Cannes, Antibes et Grasse. Les prix immobiliers y sont élevés, en raison de la demande pour les résidences de prestige et les villas avec jardin. Le BRS Valbonne a pour but de rendre davantage accessible la propriété au plus grand nombre.
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BRS à Valbonne : Quelle zone ?
La zone BRS Valbonne est la zone A dans le département des Alpes-Maritimes.
Quels programmes BRS à Valbonne ?
Valbonne compte environ 12 000 habitants. Fondée au XVIe siècle par des moines, la ville conserve un charmant centre historique. La démographie y est en croissance, attirant une population internationale grâce à son cadre de vie privilégié.
Des programmes en BRS Valbonne sont en projet.
L’acquisition via BRS est autorisé lorsque les revenus du foyer ne dépassent pas certains maxima de ressources.
Plafonds de ressources en Bail Réel Solidaire à Valbonne
Par exemple les maxima de ressources de l’année N-2 à respecter pour avoir droit à l’achat d’un logement en BRS à Valbonne.
| Composition du foyer | Plafonds BRS en zone A |
| 1 personne seule | 37 581 € |
| 2 personnes sans personne à charge (hors jeune ménage*) | 56 169 € |
| 3 personnes ou personne seule + 1 personne à charge ou jeune ménage* | 73 630 € |
| 4 personnes ou personne seule + 2 personnes à charge | 87 909 € |
| 5 personnes ou personne seule + 3 personnes à charge | 104 592 € |
| 6 personnes personnes ou personne seule + 4 personnes à charge | 117 694 € |
| Personne supplémentaire | 13 116 € |
*A partir de 2024, un jeune ménage est désigné comme un couple (personnes mariées, vivant en concubinage ou liées par un pacte civil de solidarité) dont la somme des âges révolus ne dépasse pas 55 ans.
Sandrine, 40 ans, infirmière passionnée, partage la garde de ses deux enfants. Vivant dans un logement en location, elle envisage d’utiliser le BRS Valbonne pour offrir à sa famille un foyer stable, où ses enfants pourront grandir dans un environnement sécurisé, par exemple un rez-de-jardin. Elle ne pensait pouvoir devenir propriétaire étant seule.
Quels avantages en BRS à Valbonne ?
- Economiser entre 25% et 50% sur le prix d’achat du logement par rapport au marché à Valbonne
- Avoir droit à un dégrèvement partielle de la taxe foncière
- Bénéficier d’une TVA réduite à 5,5% au lieu de 20%
- Avoir une garantie de revente du logement
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Quelles différences entre le Prix maîtrisé à Valbonne et le BRS à Valbonne ?
Le Prix Maîtrisé à Valbonne permet de devenir propriétaire à prix réduit seulement dans le cas de la primo-accession.
Le BRS à Valbonne n’impose pas cette restriction.
Quelles différences entre le PSLA à Valbonne et le BRS à Valbonne?
Le PSLA à Valbonne est une mesure d’accession à la propriété en deux temps :
- Pendant une première phase, les futurs propriétaires demeurent locataires et honorent une redevance locative et une redevance acquisitive.
- Après cette phase et après avoir bien mesuré leur capacité de remboursement, ils ont la possibilité de devenir entièrement propriétaire à Valbonne.
Le BRS à Valbonne n’impose pas cette phase locative. Les acquéreurs sont immédiatement propriétaires à Valbonne.
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