Bagnolet, commune de la banlieue Est de Paris, est proche de Montreuil, Pantin et Les Lilas. Les prix de l’immobilier y sont élevés, notamment pour les appartements, en raison de sa proximité avec Paris et de sa bonne desserte en transports en commun. Le BRS Bagnolet a pour but de redonner la possibilité d’accéder à la propriété à davantage de foyers.
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BRS à Bagnolet : Quelle zone ?
La zone BRS Bagnolet est la zone A dans le département de la Seine-Saint-Denis.
Quels programmes BRS à Bagnolet ?
Bagnolet compte environ 34 000 habitants. Historiquement, Bagnolet était un village agricole avant de devenir une commune industrielle. La tendance démographique est à la hausse, avec une revitalisation urbaine et une attractivité résidentielle croissante.
Des programmes en BRS Bagnolet seront prochainement mis en vente.
L’achat via BRS est envisageable lorsque les revenus du foyer ne dépassent pas certains plafonds de ressources.
Plafonds de ressources en Bail Réel Solidaire à Bagnolet
Par exemple les maxima de ressources de l’année N-2 à avoir en tête pour être éligible à l’acquisition d’un logement en BRS à Bagnolet.
| Composition du foyer | Plafonds BRS en zone A |
| 1 personne seule | 37 581 € |
| 2 personnes sans personne à charge (hors jeune ménage*) | 56 169 € |
| 3 personnes ou personne seule + 1 personne à charge ou jeune ménage* | 73 630 € |
| 4 personnes ou personne seule + 2 personnes à charge | 87 909 € |
| 5 personnes ou personne seule + 3 personnes à charge | 104 592 € |
| 6 personnes personnes ou personne seule + 4 personnes à charge | 117 694 € |
| Personne supplémentaire | 13 116 € |
*A partir de 2024, un jeune ménage est désigné comme un couple (personnes mariées, vivant en concubinage ou liées par un pacte civil de solidarité) dont la somme des âges révolus ne dépasse pas 55 ans.
Nathalie, 40 ans, assistante administrative, élève seule ses deux enfants dans un appartement en location. Désirant offrir à sa famille un foyer stable, elle envisage d’utiliser le BRS Bagnolet pour acheter une maison à Rosny-sous-Bois ou un appartement avec une terrasse ou un jardin.
Quels avantages en BRS à Bagnolet ?
- Economiser entre 25% et 50% sur le prix d’achat du logement par rapport au marché à Bagnolet
- Avoir droit à un dégrèvement partielle de la taxe foncière
- Bénéficier d’une TVA réduite à 5,5% au lieu de 20%
- Avoir une garantie de revente du logement
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Quelles différences entre le Prix maîtrisé à Bagnolet et le BRS à Bagnolet ?
Le Prix Maîtrisé à Bagnolet offre la possibilité de devenir propriétaire à prix réduit seulement dans le cas de la primo-accession.
Le BRS à Bagnolet n’impose pas cette restriction.
Quelles différences entre le PSLA à Bagnolet et le BRS à Bagnolet?
Le PSLA à Bagnolet est une possibilité d’accession à la propriété en deux temps :
- Dans une première période, les acquéreurs demeurent locataires et paient une redevance locative et une redevance acquisitive.
- Après cette phase et après avoir bien mesuré leur capacité de remboursement, ils ont la possibilité de devenir entièrement propriétaire à Bagnolet.
Le BRS à Bagnolet ne rend pas obligatoire cette phase où le futur acquéreur reste locataire. Les acquéreurs sont directement propriétaires à Bagnolet.
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