BRS Cluses : Bail Réel Solidaire Cluses 

BRS Cluses

Cluses, nichée dans les Alpes, est voisine de Bonneville, Sallanches, Saint-Pierre-en-Faucigny et Thyez. Le BRS Cluses va permettre de rendre davantage accessible la propriété au plus grand nombre.

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BRS à Cluses : Quelle zone ?

La zone BRS Cluses se trouve en zone B1 dans le département du Haute-Savoie.

Quels programmes BRS à Cluses ?

D’environ 18 000 habitants, elle s’est développée autour de l’industrie du décolletage. Malgré une tendance démographique stable, le besoin en logement s’accroît. Les prix immobiliers, en hausse, témoignent de l’attrait de la région. Cluses, entre tradition et modernité, offre un cadre idéal pour les familles et les amoureux de montagne.

Des programmes en BRS Cluses sont en cours de réflexion.

L’obtention d’un bien en bail réel solidaire est accessible lorsque les revenus du foyer sont en dessous de certains plafonds de ressources.

Plafonds de ressources en Bail Réel Solidaire à Cluses

Voici les limites de ressources de l’année N-2 à ne pas dépasser pour avoir droit à l’achat d’un logement en BRS à Cluses.

Composition du foyerPlafonds BRS 2024 en zone B1
1 personne seule37 581 €
2 personnes sans personne à charge (hors jeune ménage*)56 169 €
3 personnes ou personne seule + 1 personne à charge ou jeune ménage*67 517 €
4 personnes ou personne seule + 1 personne à charge ou jeune ménage80 875 €
5 personnes ou personne seule + 1 personne à charge ou jeune ménage95 739 €
6 personnes ou personne seule + 1 personne à charge ou jeune ménage107 738 €
Personne supplémentaire12 005 €

Lucien, retraité passionné d’histoire et de randonnée, a tous ses amis à Cluses. Avec le BRS Cluses, il pourra enfin devenir propriétaire et choisir un appartement lumineux idéal pour ses lectures. Son rêve : contribuer à la préservation du patrimoine local en s’impliquant bénévolement.

Quels avantages en BRS à Cluses ?

  • Economiser entre 25% et 50% sur le prix d’achat du logement par rapport au marché à Cluses
  • Avoir droit à un allègement partielle de la taxe foncière
  • Bénéficier d’une TVA réduite à 5,5% au lieu de 20%
  • Avoir une garantie de revente du logement

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Quelles différences entre le Prix maîtrisé à Cluses et le BRS à Cluses ?

Le Prix Maîtrisé à Cluses offre la possibilité aussi de devenir propriétaire à prix réduit seulement dans le cas de la primo-accession.

Le BRS à Cluses ne rend pas obligatoire cette restriction.

Quelles différences entre le PSLA à Cluses et le BRS à Cluses?

Le PSLA à Cluses est une mesure d’accession à la propriété en deux temps :

  • Pendant une première phase, les acquéreurs demeurent locataires et paient une redevance locative et une redevance acquisitive.
  • Après cette phase et après avoir fait le point sur leur capacité de remboursement, ils ont la possibilité de devenir entièrement propriétaire à Cluses.

Le BRS à Cluses n’a pas cette période où le futur acquéreur reste locataire. Les accédants sont immédiatement propriétaires à Cluses.

Vous êtes un OFS, un Bailleur social, un Promoteur, contactez-nous!

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